Le contrat d’assurance vie met en jeu plusieurs acteurs ayant des rôles spécifiques. Ces rôles, bien que distincts, peuvent parfois prêter à confusion. Les principaux intervenants sont le souscripteur, l’assuré, l’assureur, et le bénéficiaire.

L’assureur

L’assureur est l’entité qui propose le contrat d’assurance. Traditionnellement, il s’agit de compagnies d’assurance et de mutuelles. Aujourd’hui, ce rôle peut être tenu par des banques offrant des services d’assurance (bancassurance), des agents ou des courtiers. L’assureur a l’obligation de couvrir les risques selon ce qui est stipulé dans le contrat et doit verser les prestations lorsque les conditions sont réunies.

Le souscripteur

Le souscripteur est la personne qui signe le contrat avec l’assureur. Ensemble, ils définissent les clauses du contrat. Le souscripteur a l’obligation de payer les primes et doit être légalement capable de conclure un contrat, c’est-à-dire être majeur et ne pas avoir d’incapacités légales.

Selon le type de contrat et le mode de gestion, le souscripteur a la possibilité de :

  • choisir les supports d’investissement,
  • changer le bénéficiaire,
  • retirer tout ou partie du capital.

L’assuré

C’est la personne sur laquelle repose le contrat d’assurance vie. Le versement des prestations dépend de la survie ou du décès de l’assuré. L’assuré doit consentir par écrit à sa participation au contrat. Bien qu’il ne puisse pas changer en cours de contrat sans l’invalidation de celui-ci, plusieurs assurés peuvent être désignés dès le début.

Le bénéficiaire

Ce rôle est attribué à la personne qui reçoit les prestations du contrat. Le souscripteur peut désigner plusieurs bénéficiaires et modifier cette désignation à tout moment sans le consentement des bénéficiaires. Cependant, certaines exclusions existent, comme les médecins traitants ou les ministres du culte.

Confusion des rôles

Dans certains cas, les rôles de souscripteur et d’assuré peuvent se confondre, rendant plus simple la gestion du contrat. De plus, le souscripteur peut se désigner lui-même bénéficiaire, ce qui est commun lorsque le contrat est utilisé comme outil d’épargne.

Il est cependant impossible pour un souscripteur d’être simultanément assuré et bénéficiaire dans le cadre d’une assurance décès. Une telle configuration rendrait le contrat invalide.